Vous voulez une vente rapide ? Préparez tout de suite les documents pour le notaire !

Quels sont les documents dois-je obtenir pour la signature du compromis ?

À la signature du compromis, vous devez fournir des documents à l’acheteur pour qu’il soit bien informé des caractéristiques du logement. Il y a le titre de propriété, les plans des lots, les autorisations d’urbanisme ou de la copropriété si vous avez fait des travaux, les diagnostics évidemment. Si c’est un bien en copropriété, vous avez tous les documents de la copropriété, le pré-état daté tout ça… Si vous êtes bien organisé, vous avez déjà une bonne partie de ces documents, mais il y a toujours des documents à demander, des documents à mettre à jour, sachez que tout ça peut prendre du temps ! 

Est-ce que le notaire peut m'aider à obtenir les documents nécessaires ?

Oui bien sûr, le notaire va vous aider ! D’ailleurs, c’est une bonne idée de prendre contact très tôt avec le notaire pour discuter avec lui, dès la publication de votre annonce ou lors des premières visites : il va déjà vérifier les pièces que vous avez et  vous donner la liste des documents qu’il reste à récupérer. Parfois, il se proposera de faire ces démarches pour vous.

🗓️  Participez à notre atelier en ligne, le jeudi 13 juin 2024 à 18h

Inscrivez-vous gratuitement à notre atelier Vendre son bien immobilier :
Durée : Entre 1h et 1h30 (selon vos questions !)
Animé par : François Durupt, de PAP
Réservé aux particuliers

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✔️ Préparer la vente : estimation par un expert PAP, photos pro, visite virtuelle
✔️ Trouver un acheteur : créer une annonce vendeuse, filtrage des contacts par PAP, panneau A vendre
✔️ Conclure la vente : choisir une offre et préparer la signature

L'extranet de la copropriété ne contient pas tous les documents nécessaires !

Dans ce cas, vous pouvez directement contacter du responsable de la copropriété. De toute façon, il faudra forcément le contacter pour le pré-état daté. Le plus souvent, c’est assez rapide, mais ça dépend un peu de votre syndic, est-ce que le comptable est en vacances, etc.

Si je demande le pré-état daté trop tôt, il risque d’être obsolète au moment de la signature du compromis, non ? 

Oui c’est vrai ! Le pré-état daté, on n’est pas obligé de le demander trop tôt au syndic, on peut attendre d’avoir une offre d’achat pour le demander. Renseignez-vous auprès du syndic mais souvent ils acceptent de le mettre à jour gratuitement les 90 jours qui suivent sa première édition, vous avez donc une marge de manœuvre

On aimerait bien prendre chacun notre notaire, est-ce que ça ne va pas ralentir la transaction ? 

Non, mais forcément, ça ne va pas l’accélérer non plus. Plus on met d’intermédiaires dans la boucle et plus on risque les délais parce que chacun a son agenda, vous imaginez bien qu’ils n’ont pas qu’un dossier à traiter, donc les délais peuvent s'allonger. Prendre deux notaires, ça a quand même un grand avantage : chacun est accompagné, on est sûr de ce que l’on signe, et on rappelle que ça ne fait pas gonfler les frais de notaire qui sont payés par l’acheteur. 

Le notaire me demande une liste des meubles, c'est indispensable ?

Si vous laissez beaucoup de meubles dans le logement vendu ou si les meubles ont de la valeur, le notaire vous demande la liste pour défalquer leur prix du prix total. C’est important car les frais de notaire (et l’impôt sur la plus-value) ne sont calculés que sur la valeur de l’immobilier. Si le montant est important, le notaire va vous demander un justificatif de la valeur du mobilier, des factures par exemple, c’est bien de le savoir à l’avance qu’il va falloir les retrouver…

En conclusion, 3 conseils :

1. dès la mise en vente, on contacte son notaire pour avoir la liste et faire le point sur ce qu’il manque ;
2. On commande les diagnostics tout de suite, on en aura besoin pour la publication de l'annonce et les visites ;
3. Sans attendre d’avoir une offre d’achat, on contacte le syndic pour avoir les documents de la copropriété.